Vos conditions de vente
1. Préambule
La gestion du Site www.jicqy.com (ci après le «Site») est opérée par Jicqy (ci après le «Vendeur») dont il est la propriété exclusive.
Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à l’ensemble des commandes passées sur le Site. Elles ont pour objet de définir les relations contractuelles, droits et obligations, qui unissent le Vendeur et le ou la client(e) (ci après le «Client») du Site, c’est à dire toute personne visitant et/ou achetant un article proposé sur le Site, durant toutes les étapes de la vente.
Le Vendeur se réserve le droit de modifier ces conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la passation de la commande par le Client.
Tout acheteur sur le Site est réputé avoir pris connaissance et accepté dans leur intégralité les présentes conditions générales de vente avant la validation de sa commande. Ces conditions générales de vente sont consultables à tout moment par le Client en cliquant sur la rubrique «Commande». Toute passation de commande sur le Site vaut acceptation de ces présentes conditions de vente. Par conséquent le Client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de sa commande, des conditions particulières de vente énoncées et déclare expressément les accepter sans réserve.
Le Client déclare avoir la pleine capacité juridique lui permettant de s’engager au titre des présentes conditions générales. Ces conditions de vente prévaudront sur toutes les autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par le Vendeur.
Le contenu du Site est susceptible de modifications sans préavis.
2. Produits
Les produits vendus sur le Site sont identifiés par une fiche-produit composée d’une ou plusieurs photographies accompagnées d’une légende descriptive.
Le prix est affiché en euros TTC.
Les renseignements mentionnés sur chaque fiche-produit ne sont donnés qu’à titre indicatif. Les photographies, textes, graphismes, informations ou caractéristiques reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. Ils ne sauraient engager la responsabilité du Vendeur. Le Vendeur apporte le plus grand soin à la mise en ligne d’informations comprenant un descriptif complet et le plus fidèle possible du produit vendu. Cependant, dans le cas où des erreurs s’y seraient glissées, en aucun cas, la responsabilité du Vendeur ne pourra être engagée.
Dans un souci d’amélioration constant de ses prestations, le Vendeur invite le Client à lui faire part des éventuelles erreurs qu’il aurait constatées par le biais de la rubrique «Contact».
Le Vendeur n’apporte aucune garantie quant aux caractéristiques des produits présentés sur les photographies du Site. Les photographies réalisées pour ce site se veulent les plus fidèles possibles aux produits vendus. Néanmoins les couleurs restituées peuvent parfois différer de celles du produit original.
Les offres de produits sont effectuées dans la limite des stocks disponibles. Le Vendeur se réserve le droit de ne pas donner suite à une commande en cas de stock épuisé. Le Client en sera informé par email et remboursé si le paiement a déjà été effectué.
Les produits sont garantis contre les défauts de fabrication affectant la fonctionnalité du produit (fermoir par exemple) et non pas contre une mauvaise utilisation du produit, ni contre un défaut présenté naturellement par un matériau utilisé dans la fabrication du produit, ni contre une usure normale pouvant affecter le produit. La responsabilité du Vendeur ne pourra aucunement être engagée dans ces cas-là.
Le Vendeur garantit le Client, au titre des vices cachés pouvant affecter les produits livrés, dans le cadre d’un remplacement des produits défectueux, ou des pièces les rendant impropres à leur usage. Cependant le Vendeur ne pourra pas être considéré par le Client comme étant responsable des éventuelles conséquences dommageables que ces vices cachés auraient pu entraîner.
Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur et aux normes applicables en France. Le Vendeur ne saurait être tenu responsable de la non exécution du contrat conclu en cas de rupture de stock, indisponibilité du produit ou de force majeure. La force majeure s’entend ici et sans que cette liste soit exhaustive par: inondation, tempête ou incendie, perturbations, grève générale, totale ou partielle, notamment des services postaux, moyens de transport et/ou de communication...
3. Disponibilité
Les produits Jicqy sont réalisés en édition limitée. Les offres de produits sont donc valables dans la limite des stocks disponibles. Le Vendeur fera son possible pour traiter toutes les demandes. Cependant, dans l’éventualité d’une indisponibilité du produit après passation de la commande, le Client en sera informé par email, par courrier et/ou par téléphone dans un délai de 3 à 5 jours ouvrés après la passation de la commande. La commande du Client sera automatiquement annulée et le Client remboursé dans un délai de 30 jours maximum. Un produit similaire pourra être proposé au Client.
Le Vendeur se réserve le droit de modifier l’assortiment des produits selon les contraintes du stock.
L’indisponibilité du produit ne saurait engager la responsabilité du Vendeur ni ouvrir droit à des dommages et intérêts pour le Client.
4. Prix
Les prix sont exprimés en euros, toutes taxes comprises. Toutes les commandes sont payables en euros.
Auto-entrepreneur non assujetti à la TVA: la Taxe sur la Valeur Ajoutée est non applicable conformément à l’article 293B du Code Général des Impôts.
Les prix indiqués sur les fiches produit n’incluent pas les frais de manutention, d’emballage et les frais de transport. Ceux-ci sont à la charge du Client. Ils seront indiqués au Client par email au moment de la confirmation de la commande. Les prix indiqués dans la confirmation de la commande sont les prix définitifs.
Les frais de transport varient en fonction du poids, du volume et de l’adresse de livraison. Ils seront communiqués au Client au moment de la validation de la commande.
Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Le prix facturé au Client est celui inscrit sur le bon de commande et accepté par le Client au moment de l’enregistrement de la commande.
Les offres de prix sont valables tant qu’elles figurent sur le Site.
Pour les livraisons hors Union Européenne, le Client devra acquitter les droits de douane, TVA ou autres taxes dues à l’occasion de l’importation des produits dans le pays du lieu de livraison. Les formalités qui s’y rapportent sont également à la charge exclusive du Client sauf indication contraire. Le Client est seul responsable de la vérification des possibilités d’importation des produits commandés au regard des droits du territoire du pays de livraison.
5. Commande
Le Vendeur confirme l’acceptation de sa commande au Client par un email envoyé à l’adresse que celui-ci a communiquée.
La vente ne sera conclue qu’à compter de la confirmation de la commande et du paiement intégral de celle-ci par le Client.
Conformément à la loi du 13 mars 2000 sur la signature électronique, tout bon de commande signé du Client par «double clic» constitue une acceptation irrévocable qui ne peut être remise en cause que dans les cas limitativement prévus dans les présentes conditions générales de vente comme «droit de rétractation».
La validation de la commande n’est finalisée qu’après le règlement complet du prix de la commande tel qu’il apparaît sur le bon de validation de la commande. Le produit acheté ne sera envoyé qu’après réception du paiement dans son intégralité et sa validation par le centre bancaire concerné.
Le Vendeur se réserve le droit d’annuler la commande, après en avoir informé le Client, si le paiement n’est pas acquitté dans les 10 jours qui suivent la validation de la commande.
Le Vendeur se réserve le droit d’annuler toute commande d’un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure ou lorsque le Vendeur aurait des doutes légitimes sur la régularité et l’authenticité du moyen de paiement utilisé par le Client.
Les informations énoncées par le Client lors de la prise de la commande engagent celui-ci: en cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le Vendeur ne saurait être tenu pour responsable de l’impossibilité de livrer le produit. Dans ce cas, tous les frais engagés pour la réexpédition seront à la charge du Client.
Le Vendeur traite la commande dans les plus brefs délais.
Une fois la commande validée, le Client recevra à l’adresse internet qu’il aura indiquée dans le formulaire un email précisant les éléments de sa commande et son enregistrement ainsi que le numéro de colis lui permettant de le suivre sur www.colisposte.net.
Le Client recevra son colis 48h à 72h après son envoi pour une livraison en France. Ces délais de livraison sont garantis par La Poste, ils sont communiqués ici à titre indicatif. Les commandes sont envoyées par Colissimo «sans signature». En cas de retard inhabituel de livraison, un email d’information sera envoyé au Client. Le Vendeur décline toute responsabilité en cas de délai de livraison trop important imputable aux services postaux ou aux transporteurs.
Dans le cas d’une commande par chèque, le délai de traitement et d’expédition de la commande commence à compter de la réception du chèque par le Vendeur.
Les marchandises voyagent toujours aux risques et périls de l’acheteur. Le Client devra vérifier le bon état de la marchandise à l’arrivée du colis. En cas de problème (produit absent ou détérioré, colis percé, ouvert ou abîmé, notamment avec la présence du scotch jaune «La Poste»), le Client devra impérativement refuser le colis et noter une réserve sur le bordereau de livraison (colis refusé car ouvert ou endommagé ou autre). Dans un délai maximum de 48h à compter de la livraison, le Client devra formuler une réclamation auprès du transporteur ou des services postaux. Toute anomalie concernant la livraison devra impérativement être notifiée au Vendeur le jour même de la réception ou au plus tard le premier jour ouvré suivant la réception du colis. Toute réclamation formulée après ce délai sera rejetée et le Vendeur sera dégagé de toute responsabilité. Le Vendeur se réserve la possibilité de demander à l’acheteur de lui retourner le produit défectueux. Si les conditions susmentionnées sont remplies, le Vendeur procèdera alors soit à l’échange ou au remboursement du (des) produit(s) défectueux, soit à la réexpédition du produit manquant, sous réserve du bien-fondé de la demande de l’acheteur et sous réserve de disponibilité.
Si le produit est indisponible au moment de la commande, le Client en sera aussitôt informé par email, la commande sera automatiquement annulée et le Client remboursé.
6. Paiement
Le prix facturé au Client est le prix indiqué sur la confirmation de commande adressée par le Vendeur. Il inclut le prix des produits ainsi que les frais de manutention, d’emballage et les frais de transport. Le prix est payable au comptant le jour de la commande effective. La commande validée par le Client ne sera considérée effective que lorsque les centres de paiement bancaire concernés auront donné leur accort. En cas de refus des dits centres, la commande sera automatiquement annulée et le Client prévenu par email.
Le paiement se fait par virement bancaire, par chèque ou en espèces.
Toute commande payée par chèque ne sera traitée qu’à réception du chèque. Les délais de disponibilité et d’expédition sont à recalculer à partir de la date de réception du chèque.
Toute commande payée en espèces est à venir retirer à l’atelier, sur rendez-vous uniquement. Les espèces envoyées par courrier ne sont pas acceptées.Le règlement en espèces doit faire l'objet d'une demande par email au Vendeur au moment de la passation de la commande.
Le Client garantit qu’il est pleinement habilité à utiliser la carte bancaire/chèque dont il fait usage, qu’il s’agit d’une carte/chèque personnel(le), qu’il ne s’agit pas d’une carte/chèque frauduleusement utilisé(e) et que cette carte bancaire/chèque donne accès à des fonds suffisants pour couvrir tous les coûts résultant de la vente du produit commandé. Le Client doit déclarer être âgé d’au moins 18 ans et avoir la capacité juridique, ou être titulaire d’une autorisation juridique, lui permettant l’accès et l’achat en ligne.
Conformément à la loi du 13 mars 2000 sur la signature électronique, tout bon de commande signé du Client par «double clic» constitue une acceptation irrévocable qui ne peut être remise en cause que dans les cas limitativement prévus dans les présentes conditions générales de vente comme «droit de rétractation».
La validation de la commande n’est finalisée qu’après le règlement complet du prix de la commande tel qu’il apparaît sur le bon de validation de la commande. Le produit acheté ne sera envoyé qu’après réception du paiement dans son intégralité et sa validation par le centre bancaire concerné.
Le Vendeur se réserve le droit d’annuler la commande, après en avoir informé le Client, si le paiement n’est pas acquitté dans les 10 jours qui suivent la validation de la commande.
Le Vendeur se réserve le droit d’annuler toute commande d’un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure ou lorsque le Vendeur aurait des doutes légitimes sur la régularité et l’authenticité du moyen de paiement utilisé par le Client.
Le Vendeur conserve la propriété des produits jusqu’au paiement intégral de la commande par le Client.
7. Rétractation et retours
Conformément à la loi n°2008-3 du 3 janvier 2008, le Client dispose d’un délai de 7 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de retour (échange ou remboursement) auprès du Vendeur sans pénalité.
En cas d’exercice du droit de rétractation le Vendeur est tenu au remboursement égal au prix d’achat du ou des produit(s) acheté(s) et retourné(s), sans frais, à l’exception des frais de retour qui restent à la charge du Client. Le remboursement est du dans un délai maximum de 30 jours.
Le droit de rétractation s’exerce par le renvoi du produit. Les frais de port restent à la charge du Client. Le ou les produit(s) doivent être renvoyé(s) neuf(s), propre(s), dans leur emballage d’origine, intact(s) et en parfait état, par le Client à l’adresse suivante: Olivia Phélip - 19 rue Ferdinand Duval 75004 Paris.
Les produits retournés incomplets, abîmés, endommagés, détériorés ne pourront être repris ni remboursés ni échangés par le Vendeur. Le droit de rétractation s’exerce dans les mêmes conditions dès la commande, avant la livraison.
Les conditions de retour du produit doivent être identiques à celles de l’envoi.
Il appartient au Client de conserver toute preuve de ce retour et de sa date, donc d’envoyer le colis en recommandé.
En cas de perte ou de détérioration du colis retourné le Vendeur ne pourra procéder au remboursement du produit. Le Client devra se tourner directement vers son transporteur. Il ne pourra effectuer de réclamation auprès du Vendeur.
Si le droit de rétractation est exercé entre la date de départ de l’atelier et celle de la livraison du colis chez le Client, les frais de retour restent à la charge du Client.
Les risques liés au retour du produit sont à la charge de l’expéditeur. Les envois en contre-remboursement ne seront pas acceptés. Seul le prix du produit retourné sera remboursé. Les frais de port initiaux restent à la charge du Client.
L’exercice du droit de rétractation est subordonné à l’envoi au Vendeur du produit livré accompagné de l’attestation d’achat ainsi que des coordonnées bancaires du Client afin que le Vendeur puisse procéder au remboursement. Les coordonnées bancaires en vue du remboursement doivent être identiques à celles figurant sur le bon de commande initial.
Le produit doit être retourné à l’adresse suivante: 760 route de Saint Quenin, 26110 Sainte Jalle et cela après avoir contacté le Vendeur par email contact@jicqylesmirettes.com ou par téléphone au +33 6.62.13.95.82
Le Vendeur s'engage à envoyer le produit en bon état.Le Client est tenu de vérifier que la commande reçue est complète et en bon état. Il dispose d’un délai de 48h à compter de la livraison du produit pour faire une éventuelle réclamation auprès du Vendeur. Passé ce délai le Vendeur se réserve le droit de rejeter la réclamation.
8. Confidentialité
Le renseignement des informations nominatives collectées dans le cadre de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant nécessaires pour le traitement et la livraison de la commande. Ces informations sont strictement confidentielles. Le défaut de renseignement implique le rejet automatique de la commande.
Les informations nominatives recueillies auprès du Client sont gardées confidentielles par le Vendeur qui s’engage à ne pas les communiquer à un tiers ni à un quelconque organisme commercial.
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le Client dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données le concernant. Pour exercer ce droit le Client devra adresser un courrier postal à Olivia Phélip, 19 rue Ferdinand Duval 75004 Paris.
9. Propriété intellectuelle
Le Vendeur est titulaire des droits de la propriété intellectuelle sur le Site, sur les textes, les images, les produits et les modèles qui y sont présentés.
A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété intellectuelle, la reproduction partielle ou totale, sur quelque support que ce soit, des éléments composant le Site, leur utilisation ainsi que leur mise à disposition de tiers sont formellement interdits à moins d’une autorisation expresse et explicite obtenue de la part du Vendeur.
La copie ou le téléchargement de tout ou partie du contenu du Site pour un usage autre que privé est interdit. Toute utilisation non conforme ou manquements à ces dispositions sont constitutifs de contrefaçon et soumis aux sanctions au titre du droit de la propriété intellectuelle.
10. Responsabilité, Litiges et Tribunaux compétents.
Les présentes Conditions Générales de Vente sont régies par le droit français. Les juridictions françaises sont territorialement compétentes pour connaître de tout litige y afférent.
Le Vendeur ne peut être tenu pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu’immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d’un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits.
Le Vendeur ne saurait être tenu responsable de la non exécution du contrat conclu en cas de rupture de stock, indisponibilité du produit ou de force majeure. La force majeure s’entend ici et sans que cette liste soit exhaustive par tout événement extérieur imprévisible et irrésistible: inondation, tempête ou incendie, perturbations, grève générale, totale ou partielle, notamment des services postaux, moyens de transport et/ou de communication...
La responsabilité du Vendeur est en tout état de cause limitée au montant de la commande et elle ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation du produit.
Le Vendeur a fait tous ses efforts pour s’assurer que les informations accessibles par l’intermédiaire de son Site sont exactes. Cependant il ne garantit en aucune manière que ces informations sont exactes, complètes et à jour.
La responsabilité du Vendeur ne saurait être engagée pour tous les dommages ou inconvénients résultant de l’utilisation du réseau Internet tels que perte de données, intrusion, virus, rupture du service ou autres problèmes involontaires. En cas de litige, la compétence est attribuée aux tribunaux compétents de Paris (75), nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.
LIVRAISON
La livraison est effectuée à l’adresse indiquée par le Client sur le bon de commande.
Si le produit est en stock, la commande est expédiée 3 à 5 jours ouvrés après validation de la commande et réception complète du paiement.
A. Envoi postal
Toutes les livraisons sont assurées par La Poste.
Le Vendeur envoie le produit en Colissimo avec suivi dans le monde entier. Le numéro de suivi fourni par La Poste sera communiqué au Client par email après l’envoi de la commande. Il est possible de suivre le colis envoyé avec ce numéro sur www.coliposte.net.
Les commandes sont expédiées en Colissimo sans signature. Le colis sans signature ne bénéficie d’aucune garantie de délai ni de livraison.
Si le colis se perd ou a du retard le Vendeur décline toute responsabilité. Les retards ou pertes éventuels ne donnent pas droit au Client de réclamer des dommages et intérêts ni une annulation de la commande, ni encore une réduction du prix payé.
Le délai d’acheminement en France métropolitaine garanti par La Poste est de 2 à 3 jours ouvrés. Les délais de livraison pour les envois hors France métropolitaine sont de 5 à 10 jours ouvrés. Ces délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif et ne sont aucunement garantis. Ils n’engagent que La Poste.
Pour un Colissimo avec signature une demande doit être adressée au préalable au Vendeur par email.
Un seul lieu de livraison est autorisé par commande. Si le Client souhaite effectuer des envois vers différents lieux de livraison il doit passer autant de commandes que de destinations, chacune ayant ses propres frais de port.
B. Retrait à l’atelier
Le Client peut venir retirer le produit acheté à l’atelier, sur rendez-vous uniquement. Pour un retrait à l’atelier, une demande doit être adressée par email au Vendeur au moment de la passation de la commande.